Mentions Légales

Éditeur du site
Le site internet [www.ctm-industrie.com] est édité par la société CTM INDUSTRIE, dont les informations légales sont les suivantes :

  • Dénomination sociale : CTM INDUSTRIE

  • Forme juridique : SARL unipersonnelle

  • Siège social : Avenue des Anglais, Zone Industrielle du Martray, 14730 Giberville, France

  • SIREN : 529 847 915

  • SIRET (siège) : 529 847 915 00012

  • Numéro de TVA : FR 04 529847915

  • RCS : Caen B 529 847 915

  • Capital social : [à renseigner si disponible]

  • Activité principale : Chaudronnerie, tuyauterie, montage, maintenance

  • Code NAF ou APE : 3320A

  • Dirigeant : [Nom du dirigeant]

Réalisation technique et graphique
Le site a été réalisé par l’agence Klik-Studio.

Hébergement
Le site est hébergé et sécurisé par l’agence Clic&COM.

Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site [Nom du site], y compris, mais sans s’y limiter, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme, sont la propriété exclusive de CTM INDUSTRIE, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces éléments est strictement interdite sans l’accord écrit de CTM INDUSTRIE.

Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Protection des données personnelles
CTM INDUSTRIE s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site [www.ctm-industrie.com], soient conformes à la loi Informatique et Libertés et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Vous pouvez exercer vos droits en adressant un courrier électronique à : [Email de contact de CTM INDUSTRIE].

Cookies
Le site [www.ctm-industrie.com] peut être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Pour plus d’informations, veuillez consulter notre politique de cookies.

Liens hypertextes
Le site [www.ctm-industrie.com] peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites présents sur le réseau Internet. CTM INDUSTRIE se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à l’objet du site [Nom du site].

Responsabilité
CTM INDUSTRIE ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site [www.ctm-industrie.com].

Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site [www.ctm-industrie.com] est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Caen.

Contact
Pour toute question, information sur les services présentés sur le site, ou concernant le site lui-même, vous pouvez laisser un message à l’adresse suivante : [Email de contact de CTM INDUSTRIE].

Médiation
Conformément à l’article L.616-1 du Code de la consommation, le consommateur est informé qu’il a la possibilité de recourir gratuitement à un service de médiation en vue de la résolution amiable d’un différend avec notre entreprise.